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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Capitole & Cie
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LA CROIX DU SUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX DU SUD
Capitole & Cie, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92402304
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2022

Présentation de la marque LA CROIX DU SUD

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Capitole & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Capitole & Cie domicilié(e) 10, rue Reyer - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 757 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque LA CROIX DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROIX DU SUD est expirée depuis le 17 janvier 2022.

Capitole & Cie a également déposé les autres marques suivantes : FRED LIP , LIP , LIP-FRANCE , FRED LIP , FRED LIP , LIP , LIP , AuthenticOnly


Capitole & Cie, Société par Actions simplifiée - 10, rue Reyer - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 379757420


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Inscription le 10 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295210 - Publication au BOPI 2000-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Inscription le 11 janvier 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343493 - Publication au BOPI 2002-01-11

Inscription le 7 juillet 2003 - Changement de dénomination n°373546 - Publication au BOPI 2003-07-07

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445467 - Publication au BOPI 2006-12-14

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2002 n°2214570 - Publication au BOPI 2002-01-11

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488842 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12

Inscription le 6 août 2012 - Changement d'adresse n°580462 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668982 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.